Présentation du site.
Le site www.kepper.fr est édité par la société PSC au capital de 1 703 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 50848177700029 dont le siège social est RCS Carcassonne.
Société PSC est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est le FR63508481777.
Courriel : ….
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.kepper.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : PSC
Créateur : Carla Toulemonde
Responsable publication : PSC
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : toulemonde carla – toulemonde.carla@gmail.com
Hébergeur : Le site www.kepper.fr est hébergé par la société ovh.com
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site www.kepper.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société PSC ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société PSC ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Kepper 1982 est une marque déposée par la société PSC. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à PSC.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
par voie postale : 1 place Saint Louis 11400 CASTELNAUDARY
par courrier électronique : …..
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Kepper 1982 s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.
