Mentions légales

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1. Présentation du site

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Le site www.kepper.fr est édité par la société PSC, société par actions simplifiée au capital de 1 703 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Carcassonne sous le numéro 508 481 777 00029, dont le siège social est situé 1 place Saint-Louis, 11400 Castelnaudary, France.

La société PSC est assujettie à la TVA et identifiée par le numéro individuel FR63 508 481 777, conformément à l’article 286 ter du Code général des impôts.

Email : [à compléter]

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : PSC

• Création & design : Carla Toulemonde

• Responsable de publication : PSC (personne morale)

• Webmaster : Carla Toulemonde – toulemonde.carla@gmail.com

• Hébergement :
  Le site est hébergé par Wix.com Ltd,
  Wix Office, 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël.
  Site : www.wix.com

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2. Propriété intellectuelle

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L'ensemble des éléments présents sur le site www.kepper.fr, incluant notamment la structure, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, documents téléchargeables et tout autre contenu, sont la propriété exclusive de la société PSC ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, distribution, ou utilisation, partielle ou totale, de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation expresse préalable et écrite de PSC, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque Kepper 1982 est une marque déposée par la société PSC. Toute utilisation non autorisée de cette marque est également strictement interdite.

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3. Données personnelles – Loi Informatique et Libertés

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Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite "Informatique et Libertés", et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès (art. 15 RGPD)

• Droit de rectification (art. 16 RGPD)

• Droit à l'effacement (art. 17 RGPD)

• Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)

• Droit d'opposition (art. 21 RGPD)

Ces droits peuvent être exercés à tout moment, sur justification d’identité, en contactant :

• Par courrier : PSC, 1 place Saint-Louis, 11400 Castelnaudary, France